Tag: ANC
ANC : Elections Plénière de l’Assemblée constituante vendredi pour élire les membres de l’Isie
Le président de l'Assemblée nationale constituante (Anc), Mustapha Ben Jaafar, a annoncé mercredi qu'une séance plénière se tiendra vendredi prochain pour l'élection des membres de l'Instance supérieure indépendante pour les élections (Isie), en présence...
Tunisie – Politique : Plénières à l’ANC pour élire les membres de l’ISIE en présence de 36 candidats
Dans un communiqué publié mercredi 17 juillet par le Bureau de l'ANC, 9 des 36 candidats pour la future ISIE seront élus pour faire partie de l'instance électorale au cours de la plénière du...
ANC : Proposition d’une loi sur l’accès aux documents relatifs à la gestion des deniers publics
La proposition d'une loi sur l'accès de la commission de la réforme administrative et de la lutte contre la corruption de l'Assemblée nationale constituante (ANC), aux documents de l'administration, des établissements et entreprises publics...
L’UPT appelle à finaliser rapidement le projet de constitution et à fixer la date des élections
L'Union pour la Tunisie (UPT) appelle à la finalisation d'une constitution consensuelle, à la fixation d'une date officielle des élections et à l'assainissement du climat politique, afin d'éviter tout risque d'anarchie ou de terrorisme,...
Moncef Marzouki s’entretient avec la présidente de l’association « Touensa »
« Les étapes qui restent à franchir dans le processus de transition et la nécessaire implication de tous les partis et organisations pour surmonter rapidement cette phase » ont été au centre de la...
Sadok Belaïd : Unir les efforts pour faire adopter au plus vite une constitution consensuelle
La situation dans le pays et les moyens de hâter l'adoption de la constitution ont été abordés, lors d'un entretien du président de la République provisoire, Mohamed Moncef Marzouki, mercredi, au Palais de Carthage,...
Tunisie – Politique : Adoption d’un projet de loi sur le droit syndical des agents de la douane
Les membres de l'Assemblée nationale Constituante (ANC) ont adopté, mercredi, lors d'une séance plénière, un projet de loi garantissant aux agents de la douane le droit d'exercer leur droit syndical.
En vertu de cette loi,...
Constituante : La commission des compromis discutera jeudi des amendements consensuels du chapitre des droits et libertés
La commission des compromis sur le projet de Constitution doit entamer, jeudi prochain, la discussion des amendements consensuels apportés au chapitre des droits et libertés.
Réunie mardi, la commission a appelé ses membres à...
Le rapport annuel du tribunal administratif remis au président de l’ANC
La première présidente du Tribunal administratif (TA), Raoudha Mechichi a remis, mardi matin, au président de l'Assemblée nationale Constituante (ANC), Mustapha Ben Jaafar, le rapport annuel du Tribunal administratif 2010-2011.
Lors de la rencontre,...
Ben Jaafar appelle Me Naziha Souid à démissionner de l’Ordre des avocats ou à renoncer à sa candidature à...
« Me Naziha Souid doit choisir entre la démission de l'ordre national des avocats, section Tunis ou le retrait de sa candidature de l'Instance supérieure indépendante des élections (ISIE) », selon un message adressé...
Tunisie- politique : Naziha Souid sommée de démissionner du conseil de l’ordre des avocats
Un télégramme urgent a été envoyé à Me Naziha Souid, membre de l’ANC, par les soins de Mustapha Ben Jaafar, lui rappelant qu’elle doit démissionner du conseil national de l'ordre des avocats tunisiens...
Les points litigieux dans le projet de constitution objet d’une série de veillées ramadanesques
Le Centre d'études Islam et Démocratie organise, du 15 au 20 juillet 2013, des veillées ramadaneques sous forme de rencontres-débat autour des points litigieux dans le projet de constitution.
La première veillée, tenue lundi, a...