Tag: Tribunal
Tunisie : L’affaire Ayoub Messoudi est purement politique
Le comité de soutien de Ayoub Messaoudi, ancien conseiller médiatique du président de la République provisoire Moncef Marzouki, estime que son procès, déféré devant la justice militaire, est «une affaire purement politique».
Lors d'une conférence...
Tunisie : Les prochaines élections risquent d’instaurer de nouveau la dictature
« Les élections risquent d'instaure, de nouveau, la dictature si elles ne sont pas libres et transparentes », a affirmé, jeudi, le Président de la chambre de cassation au Tribunal administratif Habib Jaballah. Il...
Tunisie : Report de l’affaire de Ayoub Messaoudi au 4 janvier prochain
Le tribunal militaire permanent de Tunis a décidé, mercredi, le report de l'examen de l'affaire de l'ex-conseiller de l'information à la présidence de la République Ayoub Messaoudi au 4 janvier 2013, à la demande...
Tunisie – Violence à Siliana : Le procès reporté au 17 janvier 2013
Au cours de son audience, jeudi, le tribunal militaire permanent de première instance du Kef a décidé le report de l'affaire des actes de violence survenus à Siliana, le 26 avril 2011, au 17...
Sfax : Le tribunal militaire reporte l’examen de l’affaire des martyrs et blessés de la révolution
Le tribunal militaire permanent de première instance de Sfax a décidé de reporter l'examen de l'affaire des martyrs et des blessés de Dégache (Gouvernorat de Tozeur), au 7 janvier 2013 dans laquelle est impliqué...
Tunisie-Affaire Issam Dardouri : Le ministère public fait appel
Le secrétaire général du syndicat de la sûreté à l'aéroport Tunis-Carthage, Issam Dardouri, a fait savoir que le ministère public près le tribunal de première instance a fait appel, lundi, de l'ordonnance de non-lieu...
Tunisie : Zwewla et le graffiti devant le tribunal
Les deux jeunes tunisiens Oussema Bouagila et Chahine Berriche, alias «Zwewla» passeront le 5 décembre 2012 devant le tribunal. Ils ont été arrêtés samedi 03 novembre, en train de dessiner des graffitis sur un...
Martys de la révolution – Gabès : l’affaire du directeur de la prison civile reportée
Le tribunal militaire permanent de première instance de Sfax a décidé, lundi, le report de l'examen de l'affaire du directeur de la prison civile de Gabès, Mohamed Ben Miloud Ben Mansour, au 24 décembre...
L’affaire de Ayoub Massoudi reportée au 20 novembre 2012
La Cour d'appel du tribunal militaire de Tunis a décidé, mercredi, le report, au 20 novembre 2012, de l'examen de l'affaire de Ayoub Massoudi, ancien conseiller du président de la République provisoire, et ce,...
Tunisie – Procès de Sami Fehri : Sa libération n’est pas exclue
Me Sonia Dahmani, un des avocats de Sami Fehri, PDG de la chaîne de télévision Ettounssia, détenu en prison depuis deux mois et demi, a déclaré, aujourd’hui, sur les ondes de Radio Express Fm,...
Tataouine : Report au 13 novembre de l’affaire de Lotfi Nagdh
Le tribunal de première instance de Tataouine a décidé vendredi de reporter au 13 novembre courant l'examen de l'affaire de Lotfi Nagdh, a appris l'agence TAP auprès de l'avocat de la famille Abdessattar Massoudi.
Le...