Tag: constitution
Tunisie – Réunion sur la Constitution à Béja : La police obligée d’intervenir
La police a du intervenir, samedi, à Béja, pour stopper des altercations survenues entre les participants à une réunion destinée à présenter la nouvelle Constitution. La réunion a été marquée par de grandes tensions...
Tunisie : Les députés de l’ANC se déplaceront ce week-end dans six gouvernorats pour présenter la Constitution
Les députés de l'Assemblée nationale constituante (ANC) se déplaceront ce week-end dans les régions pour présenter le contenu de la Constitution aux citoyens, indique une source à l'ANC.
Les députés se rendront dans les gouvernorats...
Tunisie : L’Instance de controle de la constitutionnalité des lois rejette les recours relatifs à la loi électorale
L'Instance provisoire de controle de la constitutionnalité des lois a rejeté les cinq recours introduits par des députés au sujet de la loi organique sur les élections et le référendum, a indiqué, mercredi, à...
Mustapha Ben Jaafar : Le projet de loi portant création de chambres judiciaires spécialisées sera examiné
Le projet de loi portant création des chambres judiciaires en charge des dossiers des martyrs et blessés de la révolution sera examiné, en séance plénière, d'ici la fin de la semaine.
Selon le Président...
Tunisie : Le groupe du CPR boycotte le vote et la validation de la composition de l’Instance « Vérité et...
Le groupe du Congrès pour la République (CPR) a boycotté, lundi, la séance du vote et de validation de la composition de l'Instance « Vérité et dignité ».
Selon le président du groupe, Haithem Ben...
Tunisie : L’ANC valide la composition de l’Instance Vérité et Dignité
L'Assemblée nationale constituante (ANC), réunie en séance plénière, lundi après-midi au palais du Bardo, a validé la composition consensuelle de l'Instance Vérité et Dignité par 98 voix pour, 14 abstentions et 23 voix contre....
Mohamed Abbou dénonce la campagne pour la dissolution de l’ANC
Le secrétaire général du Courant Démocrate Mohamed Abbou a dénoncé, samedi, la campagne appelant à la dissolution de l'Assemblée Nationale Constituante, qualifiant une éventuelle dissolution d'"injustifiée, illégale et anticonstitutionnelle".
Présidant un meeting à Djerba...
Tunisie : Le Mouvement Bâath appelle à l’adoption d’une loi incriminant toute normalisation
Leila Mabrouk, membre du bureau exécutif du Mouvement Bâath a souligné samedi que le Mouvement revendique l'adoption d'une loi incriminant toute normalisation avec l'entité sioniste.
« Bien que l'incrimination de toute normalisation avec l'entité sioniste...
Tunisie : Meeting pour expliquer la Constitution
La campagne d'explication de la Constitution menée par les députés de l'Assemblée nationale constituante a été marquée, samedi à Tunis, par un meeting tenu au Palais des congrès. Un éclairage y a été donné...
Tunisie : Les modalités de sélection de l’Instance Vérité et dignité appréciées par les uns, critiquées par d’autres
Les modalités appliquées par la commission ad hoc pour choisir les membres de l'Instance Vérité et Dignité ont été appréciées par les uns et contestées par d'autres.
Le responsable chargé du dossier de la...
Tunisie – ANC : Plénière lundi pour la validation des candidatures à l’Instance vérité et dignité
Le bureau de l'Assemblée nationale constituante (ANC) a décidé la tenue d'une séance plénière, lundi prochain, consacrée à la validation de la liste des quinze candidats à l'instance vérité et dignité, a affirmé l'assesseure...
Séminaire méditerranéen à Alger sur la représentation parlementaire des communautés à l’étranger
Les élus de l'Assemblée nationale constituante (ANC) représentant la communauté tunisienne à l'étranger participeront, les 19 et 20 mai 2014, à Alger, à un séminaire méditerranéen sur "la représentation parlementaire des communautés établies à...