Tag: Assemblée Constituante
Tunisie : Examen en plénière de la levée de l’immunité parlementaire de cinq élus de l’ANC
Les membres de l'Assemblée nationale Constituante (ANC) examineront, vendredi, la question de la levée de l'immunité parlementaire de cinq élus sur fond d'actions civiles portées contre eux.
Les constituants concernés sont respectivement Habib Ellouze et...
Tunisie : Quelque 1199 affaires de corruption en instance d’examen
Quelque 1199 affaires de corruption sont en instance d'examen par les tribunaux tunisiens, dont plus de mille inscrites au rôle du seul Tribunal de première instance de Tunis, a indiqué l'avocat général, directeur des...
Tunisie : Début de l’examen en commission de la loi électorale article par article
La Commission de législation générale de l'Assemblée nationale constituante a engagé ce jeudi les procédures d'adoption du projet de loi électorale article par article.
Au cours de la matinée, les sept premiers articles ont déjà...
Tunisie – ANC : Débat en séance plénière avec le ministre de l’Industrie
Un débat en séance plénière sera organisé vendredi prochain à l'Assemblée nationale Constituante (ANC) avec le ministre de l'Industrie, de l'énergie et des mines, Kamel Bennaceur.
La séance de débat prévue à partir de 9h30...
Tunisie – ANC : Réunion des présidents des blocs et groupes parlementaires
Les présidents et représentants des groupes et blocs parlementaires de l'Assemblée nationale constituante, réunis mercredi, ont souligné la nécessité d'accélérer la cadence des travaux de la commission de législation générale et de parvenir à...
La 25e session du Conseil des droits de l’Homme à Genève consacre un panel à la Constitution tunisienne
L'adoption de la nouvelle Constitution tunisienne par l'Assemblée nationale constituante (ANC) le 26 janvier dernier, a été ovationnée mercredi à Genève, par les ambassadeurs des pays de l'Union européenne, de l'Union africaine et de...
La Tunisie peut maintenant choisir un nouveau modèle économique
La Tunisie vit un moment historique où elle peut choisir un nouveau modèle économique et sociétal pour devenir le « tigre de la Méditerranée », a fait savoir M. Antonio Nucifora, économiste principal de...
Tunisie : Audition de l’ISIE par la commission de législation générale de l’ANC
La présidente de la commission de législation générale de l'Assemblée nationale constituante, Kalthoum Badreddine, a indiqué que la commission va se réunir jeudi pour trancher sur les nombreux points de désaccords au sujet du...
Tunisie – Loi électorale : Réunion, des présidents des groupes parlementaires
L'assesseure du président de l'Assemblée nationale constituante, chargée de communication, Karima Souid, a indiqué que le bureau de l'ANC a décidé la tenue d'une réunion des présidents de groupes parlementaires mercredi.
La réunion se penchera...
Kalthoum Badreddine : La loi électorale pourrait ne pas être votée
La présidente de la Commission de législation générale de l'Assemblée nationale constituante, Kalthoum Badreddine, a indiqué, mardi, que la commission pourrait ne pas être en mesure voter le projet de loi électorale dans les...
Tunisie : Le PTT critique l’exclusion des partis non représentés à l’ANC
Le Parti des Travailleurs Tunisiens (PTT) a critiqué l'exclusion des partis non représentés à l'Assemblée Nationale Constituante de la rencontre de dialogue avec le chef du gouvernement provisoire Mehdi Jomaa, tenue samedi dernier avec...
Tunisie : Le parti Ettahrir appelle à laisser de côté la nouvelle Constitution
Le parti Ettahrir a appelé dimanche à La Manouba à laisser de côté la nouvelle Constitution et à ne tenir compte que de la seule Chariaa.
Lors d'une réunion dimanche à La Manouba pour commémorer...