Tag: Assemblée Constituante
Tunisie – ANC : Annulation de la séance plénière prévue pour mardi prochain
L'Assemblée nationale constituante (ANC) a annulé la séance plénière prévue pour mardi, 1er avril 2014, et consacrée à l'examen de deux projets de loi concernant le ministère des affaires étrangères, en raison des engagements...
Mustapha Ben Jaafar reçoit une délégation de l’Association nationale des résistants
Le président de l'Assemblée nationale constituante (ANC), Mustapha Ben Jaafar, a reçu, jeudi, une délégation de l'Association nationale des résistants.
La réunion a porté sur les moyens permettant la réhabilitation des anciens résistants notamment...
Tunisie : La présidence de la Constituante « choquée » par la condamnation à mort de dirigeants et partisans des...
La présidence de l'Assemblée nationale constituante s'est dit « choquée » par les condamnations à mort prononcée par la Cour d'assises égyptienne à l'encontre de dirigeants et partisans du mouvement des Frères musulmans, dont...
Tunisie : Plénière de l’ANC sur le projet de la loi électorale
L'Assemblée nationale constituante tiendra prochainement une séance plénière pour un débat général sur le projet de la loi électorale, a indiqué mercredi à l'Agence TAP, Karima Souid, asseusseure du président de l'Assemblée nationale constituante,...
Tunisie : La commission de législation dépose son rapport sur la loi électorale auprès du bureau de l’ANC
La présidente de la commission de législation générale, Kalthoum Badreddine a déclaré mardi que la commission a déposé son rapport sur le projet de la loi électorale auprès du bureau de l'Assemblée nationale constituante...
Tunisie : L’ANC adopte un accord de prêt pour financer une station de dessalement des eaux
L'Assemblée nationale constituante (ANC) a adopté, mardi, le projet de loi relatif à la ratification de l'accord de garantie de prêt signé en août 2013 entre la Tunisie et la Banque allemande pour le...
Tunisie – ANC : Des députés s’indignent des sentences de mort de masse prononcées en Egypte
Un certain nombre de députés de l'Assemblée nationale constituante ont stigmatisé, mardi les sentences de mort en cascade prononcées en Egypte à l'encontre de 529 personnes « d'un seul coup », demandant que la...
Mustapha Ben Jaafar : La Constitution tunisienne a concilié légitimité électorale
Le président de l'Assemblée nationale constituante ( ANC) Mustapha Ben Jaafar a affirmé que la constitution tunisienne a concilié légitimité électorale et légitimité consensuelle.
S'exprimant samedi à la 98è session de la Commission de...
Tunisie : Deux accords de coopération avec la Suisse à l’ordre du jour de l’ANC
L'Assemblée nationale constituante tiendra une séance plénière, mardi prochain, 25 mars 2014. Il y sera procédé, selon un communiqué de presse de l'ANC, à la poursuite de l'examen de deux projets de loi organique...
Tunisie – Fête de l’Indépendance : L’ANC appelle le peuple à la vigilance
A l'occasion de la célébration du 58ème anniversaire de l'Indépendance, la présidence de l'Assemblée nationale constituante (ANC) a appelé le peuple tunisien ainsi que toutes les composantes de la société civile et les partis...
Tunisie – Fête de l’Indépendance : Les partis appellent à resserrer les rangs
La Tunisie célèbre, demain jeudi, le 58ème anniversaire de l'Indépendance. A cette occasion, plusieurs partis politiques ont exprimé, mercredi, dans des déclarations, leur fierté de célébrer cet événement en hommage aux sacrifices consentis par...
Tunisie – ANC : Signature d’une pétition pour faire voter la loi d’immunisation de la révolution
Des élus du mouvement Wafa, du Courant démocratique, du Congrès pour la République et des indépendants, ont signé une pétition pour faire voter le projet de loi sur l'immunisation de la révolution.
Lors d'une...