Tag: ANC
Politique-Tunisie : le pays où règne l’à-peu-près!
L’épisode de l’adoption par l’ANC, lundi 19 mai, de la liste des 15 membres de l’Instance vérité et digité qui sera appelée à piloter tout le processus de la justice transitionnelle depuis 1955, est...
Tunisie – ANC : Toujours pas de compromis autour du projet de loi
La Commission des compromis se réunira, vendredi matin, dans la perspective d'obtenir un consensus autour du projet de loi portant création de chambres judiciaires en charge du dossier des martyrs et blessés de la...
Tunisie- Nida Tounes : Il y a de l’orage dans l’air
L’ambiance malsaine qui règne depuis quelques semaines à Nidaa Tounes donnait à penser que la réunion du bureau exécutif dimanche 18 mai 2014 allait servir à assainir le climat en s’attaquant aux racines du...
Tunisie – ANC : Examen de la proposition de loi sur la création de chambres judiciaires
La poursuite de l'examen de la proposition de loi sur la création de chambres judiciaires spécialisées, chargées des affaires des martyrs et blessés de la révolution, sera effectuée, vendredi, en plénière à l'ANC.
La séance...
Tunisie – ANC : Examen du projet de loi de régularisation de la situation des victimes de l’affaire Baraket...
La Commission des Droits, des Libertés et des Relations extérieures de l'Assemblée nationale constituante a examiné, mardi, un projet de loi relatif à la régularisation de la situation des militaires victimes de l'affaire Baraket...
Tunisie : Présentation de la nouvelle constitution dans les régions
Absentéisme de certains élus des régions, faible présence du public et protestations des chômeurs, tels sont les évènements saillants qui ont marqué, dimanche, les réunions dédiées à la présentation du contenu de la nouvelle...
Tunisie – Réunion sur la Constitution à Béja : La police obligée d’intervenir
La police a du intervenir, samedi, à Béja, pour stopper des altercations survenues entre les participants à une réunion destinée à présenter la nouvelle Constitution. La réunion a été marquée par de grandes tensions...
Tunisie : Les députés de l’ANC se déplaceront ce week-end dans six gouvernorats pour présenter la Constitution
Les députés de l'Assemblée nationale constituante (ANC) se déplaceront ce week-end dans les régions pour présenter le contenu de la Constitution aux citoyens, indique une source à l'ANC.
Les députés se rendront dans les gouvernorats...
Tunisie : L’Instance de controle de la constitutionnalité des lois rejette les recours relatifs à la loi électorale
L'Instance provisoire de controle de la constitutionnalité des lois a rejeté les cinq recours introduits par des députés au sujet de la loi organique sur les élections et le référendum, a indiqué, mercredi, à...
Mustapha Ben Jaafar : Le projet de loi portant création de chambres judiciaires spécialisées sera examiné
Le projet de loi portant création des chambres judiciaires en charge des dossiers des martyrs et blessés de la révolution sera examiné, en séance plénière, d'ici la fin de la semaine.
Selon le Président...
Tunisie : Le groupe du CPR boycotte le vote et la validation de la composition de l’Instance « Vérité et...
Le groupe du Congrès pour la République (CPR) a boycotté, lundi, la séance du vote et de validation de la composition de l'Instance « Vérité et dignité ».
Selon le président du groupe, Haithem Ben...
Tunisie : L’ANC valide la composition de l’Instance Vérité et Dignité
L'Assemblée nationale constituante (ANC), réunie en séance plénière, lundi après-midi au palais du Bardo, a validé la composition consensuelle de l'Instance Vérité et Dignité par 98 voix pour, 14 abstentions et 23 voix contre....