Tag: ANC
Tunisie : L’ANC ratifie deux conventions dans la sécurité sociale avec des pays étrangers
Lors d'une séance plénière tenue, lundi, l'assemblée nationale constituante (ANC) a adopté deux projets de loi organique portant ratification de deux conventions avec la Belgique et la Turquie.
Le premier projet de loi numéro...
Tunisie : Deux plénières de l’ANC pour l’examen de plusieurs projets de loi
Deux séances plénières de l'Assemblée nationale constituante (ANC) sont programmées les lundi 7 et mardi 8 juillet, pour l'examen de plusieurs projets de loi, indique un communiqué de l'ANC.
Le bureau de l'ANC, réuni, lundi,...
Tunisie : Des fonctionnaires de Mahdia demandent à l’ANC l’amendement de l’article 2
Au cours d'un sit-in commun, mercredi, devant le siège du gouvernorat, des employés des secteurs de la santé, de la justice et des finances, à Mahdia, ont demandé aux membres de l'Assemblée nationale constituante...
Lotfi Ben Jeddou : Le MI fait face aux pressions des directeurs révoqués
Le ministre de l'Intérieur, Lotfi Ben Jeddou, a indiqué, lundi, que le département est confronté à des pressions exercées par des sécuritaires "fidèles" aux anciens directeurs révoqués après la Révolution et ce, en réponse...
Michael Gahler : La Tunisie avance à pas surs vers une démocratie naissante
La Tunisie avance à pas surs vers une démocratie naissante, a déclaré lundi l'eurodéputé Michael Gahler.
Il a salué les résultats positifs réalisés dans le processus de transition démocratique qui, a-t-il noté lors de...
Ben Jaafar s’entretient, à Paris, avec les présidents du CESE et du Conseil constitutionnel français
Le président de l'Assemblée nationale constituante (ANC), Mustapha Ben Jaafar, s'est entretenu, vendredi, à Paris, avec les présidents du Conseil économique, social et environnemental (CESE) et du Conseil Constitutionnel français, respectivement, Jean-Paul Delevoye et...
Tunisie : C’est au consommateur de mettre fin aux pratiques commerciales illicites
L'Institut National de la Consommation (INC) a déclaré "compter sur le consommateur pour appuyer les efforts des services de contrôle, dans la lutte contre des pratiques commerciales illicites".
Il a appelé le consommateur, dans un...
Tunisie – ANC : Les dates proposées par l’ISIE pour les élections entérinées en commission
La Commission de législation générale de l'Assemblée nationale constituante (ANC) a entériné lors de la réunion de ce mercredi les dates proposées par l'ISIE pour les prochaines élections, lesquelles figurent dans le projet de...
Tunisie : La Commission de législation générale poursuit l’examen du calendrier des élections
L'Assemblée nationale constituante (ANC) a entamé ce mardi dans le cadre de la Commission de législation générale, la discussion de la proposition relative à la fixation des dates des élections présidentielle et législatives.
La commission...
Sihem Ben Sedrine, présidente de l’Instance « Vérité et dignité »
Sihem Ben Sedrine a été élue à la tête de l'Instance « Vérité et dignité », secondée par deux vice-présidents, respectivement Mohamed Ben Salem et Zouheir Makhlouf. Selon un communiqué, le vote a eu...
Tunisie – ANC : Ben Jaafar en visite de travail en France
Le président de l'Assemblée nationale constituante (ANC), Mustapha Ben Jaafar, se rendra, à partir de mercredi, à Paris, pour une visite de travail de 2 jours (18-20 juin 2014), dans le cadre de la...
Tunisie – Justice : L’ANC refuse la levée de l’immunité de 6 élus
Les députés de l'Assemblée nationale constituante ont refusé, lundi lors d'une plénière, la levée de l'immunité de 6 élus. Il s'agit de Tahar Hmila, Hichem Hosni, Samir Taieb, Ibrahim Gassas, Omar Chetoui et Lotfi...