Tag: JORT

Tunisie : L’OIT conteste la promotion d’ingénieurs en vertu de décrets relatifs à l’amnistie générale

Le Conseil de l'ordre des ingénieurs tunisiens (OIT) a demandé à son avocat d'intenter un procès contre le chef du gouvernement, sur fond de la promotion de nombre d'ingénieurs des travaux de l'Etat (TE)...

Tunisie : L’AMT plaide pour la finalisation des procédures de création de l’Instance provisoire de l’ordre judiciaire

Le bureau exécutif de l'Association des magistrats tunisiens (AMT) a plaidé, mardi, en faveur de la finalisation des procédures de création de l'Instance provisoire de l'ordre judiciaire et appelé le pouvoir exécutif à assumer...

La chasse est ouverte

Le ministère de l'agriculture a annoncé mercredi, dans un communiqué, l'ouverture de la saison de chasse (2013-2014) à partir du 29 Septembre 2013. Cette date concerne la chasse du lièvre, du perdrix, de l'alouette,...

Culture : Création d’un Organisme Tunisien de Protection des Droits d’Auteur

Le décret n° 2013-2860, du 1er juillet 2013, relatif à la création de l'Organisme Tunisien des Droits d'Auteur et des Droits Voisins fixant son organisation administrative et financière ainsi que ses modalités de fonctionnement,...

Tunisie – Politique : La folle histoire d’Afif Hendaoui, RCDiste à la présidence du gouvernement

La communauté internaute tunisienne a eu son buzz du samedi. La nomination d’Afif Hendaoui, tout ce qu’il y a de plus « zelem » de l’ancien régime au poste de conseiller auprès du président...

Tunisie : 1er Conseil de sécurité nationale

Le 1er Conseil de sécurité nationale s'est tenu, vendredi, au Palais de Carthage, sous la présidence de Moncef Marzouki, président de la République provisoire. Rachid Sabbegh, ministre de la Défense nationale, a indiqué, dans...

ISIE : Publication aujourd’hui des listes des candidatures retenues et non retenues

Habib Bribech, membre de la commission de sélection des candidatures à l'Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE), a annoncé ce mercredi la publication, à titre préliminaire, dans la journée, de la liste des...

Tunisie – ISIE : Délai limité entre la publication de la liste des candidats retenus et le dépôt des...

« L'intervalle de temps séparant la publication de la liste des candidats retenus pour l'Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE) dans le journal officiel (JORT) du dépôt des objections sera réduit à quelques...

Tunisie : Bientôt un ouvrage sur la réglementation de la construction

La direction générale des bâtiments civils, au ministère de l'équipement, vient de lancer un avis de présélection en vue d'identifier le groupe de concepteurs pluridisciplinaires pour l'élaboration d'un livre intitulé "les dispositions générales de...

Tunisie : Demande de prorogation du délai de dépôt des candidatures à l’ISIE

Dix élus de la Commission de sélection des candidatures pour l'Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE) à l'Assemblée nationale constituante (ANC) ont soumis, mardi, au président de l'ANC, une demande de prolongation de...

Tunisie- Magistrature : L’âge de la retraite en question

L'Association des Magistrats Tunisiens (AMT) a exprimé son refus catégorique de la prolongation de l'activité des magistrats au delà de l'âge de la retraite « quelque qu'en soit le bénéficiaire ou la motivation »....

Tunisie – Magistrature : “Publier le mouvement des magistrats dans le JORT est une légalisation de décisions illégitimes” (OTIM)

L'Observatoire tunisien de l'indépendance de la magistrature (OTIM) a estimé que la publication du mouvement des magistrats dans le journal officiel n°80 daté du 9 octobre 2012 est "une légalisation de décisions illégitimes visant...