Tag: tribunal de première instance
Bizerte : Mandats de dépôt à l’encontre de deux individus dans l’affaire de la Société EL FOULADH
Le juge d'instruction du tribunal près le tribunal de première instance à Bizerte, a émis, hier vendredi, des mandats de dépôt à l'encontre de deux individus, pour abus de fonction en vue de se...
Le Kef : Un ancien maire placé en garde à vue
Le Parquet près le tribunal de première instance au Kef, a décidé de placer en garde à vue un ancien maire de la municipalité du Kef, pour soupçons de corruption, a déclaré aux médias,...
Tunisie : La prison pour une avocate et un chauffeur de taxi accusés de trafic de drogue
Le juge d'instruction du tribunal de première instance de Tunis a émis, ce mardi soir, deux mandats de dépôt à l'encontre d'une avocate et d'un chauffeur de taxi, pour leur implication présumée dans un...
Sousse : Mandat de dépôt à l’encontre d’une ancienne maire
Le juge d'instruction du tribunal de première instance de Sousse 2 a émis hier, mercredi, un mandat de dépôt à l'encontre de l'ancienne maire de Hergla pour des chefs d'inculpation liés à l'attribution de...
Meurtre d’une jeune fille suite à un “braquage” à la station de Bir El Bey : la justice rend...
La cour criminelle du tribunal de première instance de Ben Arous a condamné à la prison à vie le jeune homme accusé du meurtre d'une jeune fille après un braquage à la gare de...
Sidi Bouzid : un homme assassiné par un jeune homme qui a également agressé sa femme et sa fille
Un crime horrible a eu lieu samedi dernier à Sidi Bouzid, en Tunisie. Un homme a été assassiné par un jeune homme qui a également agressé sa femme et sa fille à coups de...
Tunisie : Le tribunal de première instance de Sfax prononce un non lieu en faveur de Aouadni
Le secrétaire général de l'Union régionale du travail de Sfax, Youssef Aouadni, a été libéré, ainsi que trois autres syndicalistes, après avoir comparu devant le tribunal de grande instance de Sfax 1, a indiqué...
Ben Arous : Ouverture d’une enquête sur les causes des dernières coupures d’électricité
Le procureur de la république près le tribunal de première instance à Ben Arous, Amor Yahyaoui a ordonné, mercredi, l'ouverture d'une enquête pour déterminer les causes des coupures d'électricité enregistrées, dans la nuit de...
Gabès : Mandat d’arrêt à l’encontre d’un ancien délégué de l’artisanat
Le premier adjoint du procureur du tribunal de première instance de Gabès et porte-parole du tribunal, Mounir Aroum a déclaré, jeudi, à l'agence TAP , qu'un mandat d'arrêt a été émis hier mercredi à...
Gafsa : Arrestation de 6 personnes dont un ancien gouverneur
Le ministère public auprès du tribunal de première instance de Gafsa a autorisé, mardi, la détention d'un groupe de personnes, dont un ancien gouverneur et un ancien secrétaire général du gouvernorat pour soupçons de...
Incidents au stade de Radès : Garde à vue prolongée pour les 66 suspects arrêtés
Le porte-parole du tribunal de première instance de Ben Arous, Omar Hanine a indiqué lundi que les délais de garde à vu des 66 suspects (dont 12 adolescents âgés de 16 et 17 ans)...
Gabès : Ouverture d’une enquête contre l’ancien gouverneur de la région
Le porte-parole et premier substitut du Procureur de la République au Tribunal de première instance de Gabès, Mounir Arroum a souligné qu'une enquête a été ouverte à l'encontre de l'ancien gouverneur de la région...