Tag: infraction
Douanes : Démantèlement d’une infraction de change de 10,8 MD
Les services de la Direction des enquêtes douanières sont parvenus à dévoiler une infraction de change d’un montant de 10,8 millions de dinars, dans le cadre des efforts de lutte contre les crimes financiers...
Gabès-Elections : Neuf infractions électorales enregistrées
Une source responsable à l'IRIE de Gabès a indiqué à l'Agence TAP que neuf infractions électorales ont été enregistrées, du 2 au 17 décembre, pendant la campagne électorale.
Ces infractions, commises par des candidats aux...
Kasserine : Saisie de plus de deux mille kg de sucre stocké illégalement
Les équipes du contrôle économique à Kasserine ont réussi, vendredi, en coordination avec les unités sécuritaires, à saisir plus de deux mille kilogrammes de sucre stockés à des fins de spéculation dans un entrepôt...
Tunisie : Automobilistes, les radars surveillent aussi vos gestes
Le responsable de la communication à l’Observatoire national de la circulation a indiqué que les radars, initialement prévus pour relever les infractions d’excès de vitesse, seront désormais capables de relever d’autres infractions, comme le...
Tunisie – Référendum – Infractions : Les craintes de Farouk Bouasker pour les prochains jours
Le président de l’Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE), Farouk Bouasker a dit craindre une hausse du nombre d’infractions liées à la campagne référendaire, à quelques jours du scrutin du 25 juillet 2022.
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Tunisie : Les tribunaux appelés à durcir les peines contre les spéculateurs
C'était dans l'air depuis quelque temps, et maintenant c'est fait. La ministre de la Justice, Leila Jaffel, a émis, vendredi 11 mars 2022, une circulaire concernant la lutte contre les infractions de monopole, de...
Tunisie – Mahdia : 292 infractions économiques relevées durant le mois de novembre 2021
Les brigades de contrôle économique relevant de la direction régionale du commerce à Mahdia ont effectué 3800 visites d'inspection durant le mois de novembre 2021, lors desquelles, 292 infractions économiques ont été relevées.
Les irrégularités...
Sidi Bouzid : 333 infractions économiques relevées en septembre
Les équipes de contrôle économique relevant du gouvernorat de Sidi Bouzid ont relevé au cours du mois de septembre dernier (333) infractions économiques, a mentionné, jeudi 7 octobre 2021, le directeur régional du commerce,...
Tunisie : Quelque 158 partis politiques en situation d’infraction
Le Directeur général de la Relation avec la société civile, en charge du dossier des partis politiques, auprès de la Présidence du gouvernement, Mourad Mahjoub, a indiqué, lundi, à l'agence TAP, que 158 partis...
Tunisie – Election présidentielle : toute infraction sera passible de sanctions
Toute infraction liée à l'élection présidentielle anticipée de 2019 sera passible de sanctions, a assuré jeudi Néjib Ktari, président du Conseil de la justice financière.
" Après les actions de contrôle viendront les décisions et...
Tunisie – Commerce : Une application pour signaler les infractions
Le ministre du Commerce, Omar Behi, a présenté, ce lundi 16 décembre 2019, au cours d’une conférence de presse le résumé des réalisations du ministère entre 2017-2019. Il a précisé que d’ici la fin...
Présidentielle 2019 : Une seule infraction enregistrée au Kef
Le lancement de la campagne électorale présidentielle anticipée est encore hésitant, mardi, dans le gouvernorat du Kef, au deuxième jour de la campagne.
La région n’a pas connu d'activités politiques, à part le collage d'affiches...