Jugement - résultats de recherche

Si les résultats ne sont pas satisfaisants, veuillez effectuer une autre recherche

Affaire Maher Zid : La Cour d’appel de Nabeul confirme le jugement rendu en première instance

La chambre criminelle de la Cour d'appel de Nabeul a confirmé, mardi, le jugement rendu en première instance à l'encontre du député Maher Zid,...

Tunisie : Rached Khiari, en vidéo, demande à Saïed un jugement équitable

Le député de la coalition Al Karama, Rached Khiari, a lancé un appel international pour l'aider. Il a fait appel aux ambassadeurs des USA, de...

Affaire de Ben Guerdane : 96 accusés…des dossiers en phase de jugement…d’autres en cours d’instruction

Le porte parole officiel du tribunal de première instance de Tunis, Mohsen Dali a indiqué que le dossier de l'attaque terroriste de Ben Guerdane...

Tunisie : Les jugements définitifs concernant les listes candidates aux élections municipales 2018 seront bientôt prêts

Le premier président de la Cour des comptes Néjib Guetari a fait savoir que les jugements définitifs concernant les dossiers des listes électorales candidates...

Tunisie : Abdelaziz Essid dénonce la détention de son client sans jugement

Me Abdelaziz Essid, avocat de Sami Fehri, a affirmé aujourd'hui que son client est en détention depuis 11 mois sans qu'il y ait de...

Affaire Ben Brik : La défense appelle à suspendre le jugement rendu en première instance

Le procès du journaliste écrivain Taoufik Ben Brik, condamné à un an de prison ferme pour diffamation, a débuté ce mardi. Ses avocats ont...

Rached Ghannouchi : Abdelhamid Jelassi a fait une erreur de jugement

Le président du mouvement Ennahdha, Rached Ghannouchi, a commenté la démission de Abdelhamid Jelassi, dirigeant du parti, estimant qu'il a "fait une erreur de...

Tunisie – Législatives 2019-Recours : Le Tribunal administratif rend ses jugements

Le Tribunal administratif a achevé, mardi, l'examen des recours déposés contre les résultats préliminaires des législatives et rendu ses jugements. Quarante recours ont été rejetés...

Présidentielle 2019 : Le rendu des jugements sur les pourvois en appel fixé au lundi 30 septembre

Le processus judiciaire concernant le contentieux relatif aux résultats du premier tour de scrutin présidentiel prendra fin lundi 30 septembre avec le prononcé des...

Présidentielle 2019-recours : Abdelkrim Zbidi va faire appel du jugement rendu par les chambres d’appel du TA

Le candidat à l'élection présidentielle Abdelkrim Zbidi va faire appel du jugement rendu par les chambres d’appel près du Tribunal administratif portant rejet du...

Candidats au scrutin présidentiel : L’ISIE devrait déposer ce mardi les recours contre les jugements rendus par le TA (Baffoun)

L'Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE) devrait déposer, mardi, les recours contre les jugements rendus par le Tribunal administratif (TA) invalidant les décisions...

Tunisie : Samir Elwafi dénonce la propagation d’intox sur son jugement

Le journaliste, Samir Elwafi, a tenu à préciser qu'il ne s'agit pas d'un nouveau jugement mais d'un jugement dans la même affaire où il...