Tunisie : La Douane adoptera une nouvelle application de lutte contre la contrefaçon

Nizar Ben Sfia, chef du service de contrôle général de la Douane, a indiqué que l’entrée en application de l’IPM (outil de l’Organisation Mondiale des Douanes pour lutter contre la contrefaçon) va permettre aux agents de la douane de reconnaître les marchandises contrefaites et de les comparer avec les produits d’origine.

M. Ben Sfia a souligné à la clôture d’une conférence régionale sur le piratage et la contrefaçon, organisée du 9 au 13 décembre 2013, en coopération avec l’Organisation mondiale des douanes, que 80 marques commerciales sont enregistrées auprès de la douane et que 80 mille marques commerciales le sont auprès de l’INNORPI.

Aux termes de cette conférence, il a été recommandé de créer une structure centrale au sein de la direction générale de la Douane chargée de protéger les droits de la propriété intellectuelle et de lutter contre la contrefaçon.

Il a été préconisé de créer des cellules locales au niveau des postes frontaliers pour surveiller les camions qui transportent des marchandises contrefaites.

Les recommandations ont encore porté sur la dynamisation de la coopération douanière entre les différents pays maghrébins et l’Egypte dans le domaine de la lutte contre la contrefaçon et l’échange d’informations sur les marchandises qui peuvent être contrefaites, outre le développement du système de gestion des risques.

Ben Safia a mis l’accent sur les effets négatifs du phénomène de la contrefaçon sur l’économie tunisienne, étant donné que les marchandises contrefaites sont importées de manière illégale pour approvisionner le marché parallèle et portent atteinte aux entreprises légales.

Il a dévoilé que les opérations de lutte contre ce phénomène effectuées par la douane en partenariat avec plusieurs sociétés a permis de sauver certaines entreprises de faillite à l’instar de « SEKKINOX ».